Mentions légales

Éditeur

L'application web La Chariotte a été créée et développée par Hashbang.

**Hashbang** SCOP ARL à capital variable  
13 ter place Jules Ferry  
69 006 LYON  
France
RCS LYON B 793 411 778  
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 793411778

Contact : laetitia@hashbang.fr

Sa gestion sera transférée à l'association loi 1901 La Chariotte, une fois sa création effectuée.

Licence

La Chariotte est développée sous licence libre Affero GPL. Le code source est consultable sur Gitlab et ouvert à toute contribution ou suggestion.

Conditions d'utilisation

L'utilisation de la Chariotte est gratuite. Cependant, pour permettre de couvrir les frais d'hébergement, nous encourageons les utilisateurs à faire un don, régulier ou ponctuel, à l'association La Chariotte lorsque ce sera possible.

Bien qu'aucune vérification ne soit faite sur l'usage de la Chariotte, cette application est conçue pour faciliter les circuits courts, soutenir les producteurs et productrices locaux et favoriser le lien social. Nous vous encourageons donc à choisir les produits que vous proposerez selon des critères éthiques et de durabilité environnementale, à mettre en avant le travail des productrices et producteurs, et à en profiter pour rencontrer vos voisins !

Ni la Chariotte, ni Hashbang ne pourront être tenus responsables de la vente de produits illicites ou dangereux. Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée ou au producteur·ice.

Données personnelles

Pour le bon fonctionnement du site et des commandes groupées, des données personnelles sont collectées : nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone. Elles ont pour vocation d'aider à la communication entre les différents participant·e·s à une commande groupées et son organisateur·ice.

Ces données ne sont en aucun cas transmises à une personne ou entité tierce.

En vertu de la Loi informatique et libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et modifications ultérieures), du RGPD et notamment du droit de rectification des données, les utilisateurs peuvent demander le retrait ou la modification, de tout ou partie de leurs données sur ce site. Ils peuvent en particulier demander la suppression de leur compte utilisateur. Ces demandes doivent être adressées à laetitia@chariotte.fr.